Mentions légales

Version du 23/10/2026

Document provisoire, en cours de relecture juridique. Les passages marqués « [À VALIDER] » seront précisés, ceux marqués « [À COMPLÉTER] » attendent une information.

Éditeur de l'application

ESB Team Manager est édité par [À COMPLÉTER : nom ou raison sociale de l'éditeur], [À COMPLÉTER : forme juridique et capital], SIREN [À COMPLÉTER : numéro SIREN], dont le siège est situé [À COMPLÉTER : adresse du siège].

Contact : [À COMPLÉTER : adresse email de l'éditeur]. [À VALIDER : numéro de TVA intracommunautaire, s'il y en a un]

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication]

Hébergeur

OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, dont le siège est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007 (depuis la France). [À VALIDER : téléphone de l'hébergeur : absent de ses mentions légales, 1007 est le numéro court qu'OVH publie]

Club utilisateur

Cette instance est mise à la disposition du club Étoile Sportive Baldomérienne, qui en crée les comptes et en administre le contenu. Le club est responsable des données personnelles de ses membres : voir la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'application, son code et sa présentation appartiennent à l'éditeur. Le nom, le sigle et le logo du club appartiennent au club. Toute reproduction sans autorisation est interdite. [À VALIDER : formulation des droits de l'éditeur et licences des composants libres utilisés]